Mentions légales

3.1 Contenus du site

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, logiciels, base de données) est la propriété exclusive de TECHNOCARE ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation de tout ou partie de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable écrite de TECHNOCARE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3.2 Marques

Le nom Dashboard est un nom de travail provisoire. Le nom et le logo définitifs du produit seront la propriété de TECHNOCARE. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

3.3 Contenus des clients

Les fichiers déposés par les clients, les indicateurs qu’ils définissent, les causes qu’ils saisissent et les notes produites à partir de leurs données restent la propriété du client. TECHNOCARE dispose d’une licence d’utilisation strictement limitée à la fourniture du service.

6.1 Liens sortants

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. TECHNOCARE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques de confidentialité ou leur disponibilité.

6.2 Liens entrants

La création de liens hypertextes vers le site est autorisée sans accord préalable, sous réserve de ne pas utiliser la technique du cadrage (framing) ou toute autre technique susceptible de créer une confusion dans l’esprit du public.

7.1 Disponibilité du service

TECHNOCARE s’efforce d’assurer la disponibilité du site et de l’application 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Toutefois, TECHNOCARE ne peut garantir une disponibilité absolue et se réserve le droit d’interrompre l’accès pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.

7.2 Exactitude des informations

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif. TECHNOCARE s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

7.3 Textes rédigés par intelligence artificielle

Les notes produites par le service contiennent des chiffres calculés par un moteur déterministe à partir des fichiers déposés par le client, et un texte rédigé par un modèle de langage à partir de ces chiffres et des explications saisies par le client. Ce texte est fourni à titre d’aide à la rédaction : le client le relit et le valide avant tout envoi, et reste seul responsable de sa diffusion.